|
L'idée de cette chronique des contrats d'édition nous est venue à la suite de questions récurrentes d'auteurs, qu'ils soient écrivains, dessinateurs, musiciens ... sur les mêmes clauses contractuelles. Il s'agit à travers l'analyse de ces clauses stéréotypées, dans le cadre de cette chronique, de donner aux auteurs aux éditeurs ou autres professionnels du livre ou de la musique, un outil pratique. Au demeurant, seule la jurisprudence, inspirée par la doctrine, peut légitimement trancher. Nous nous efforcerons donc de fonder nos chroniques sur la jurisprudence que nous pourrons connaître. Mais, étonnamment, nombre de clauses types et paraissant parfois assez grossièrement illégales, poursuivent bon an mal an leur carrière contractuelle, sans procès. Nous remercions donc le lecteur pour le complément d'information qu'il pourra nous apporter, le cas échéant.
Vôtre,
AG
|
||