Proposition

Tant que l'on voudra appréhender le droit d'auteur en partant des modes d'exploitation, c'est à dire en partant du bout de la chaîne, l'on ne résoudra rien.

Le conflit entre P2P "libre" ou avec "rémunération forfaitaire" (licence légale de type rémunération pour copie privée) ou "interdit" ne peut pas se résoudre en bout de chaîne, de façon dogmatique et assez illégitime : le droit d'auteur, c'est d'abord le droit des auteurs, avant d'être celui de ceux qui l'exploitent, les cessionnaires de droit, quelle que soit par ailleurs l'extrême utilité sociale de ceux-ci.

Par contre, si l'on tente de remonter en début de chaîne, là où préside le créateur, comme la loi du droit d'auteur nous y oblige , l'on voit peut-être s'esquisser des solutions théoriques et pratiques satisfaisantes; et en cohésion avec un certain état de l'opinion des auteurs et du public, si d'aventure une telle circonstance intéresse le politique.

S'il faut impérativement que l'auteur puisse vivre de ses œuvres, s'il le souhaite, le droit d'auteur n'est pas une branche du droit commercial. La rémunération est nécessaire, mais juridiquement accessoire. Pour l'auteur, s'il en est un véritable, il souhaite vivre de ses créations; mais vivre comme créateur. Or le créateur se définit d'abord par son lien avec le public, large ou restreint. Les créateurs qui ne publient pas n'intéressent pas l'Etat, ou alors pas en tant que créateurs.

Avant même de penser être rémunéré, le créateur souhaite donc être publié, diffusé et reconnu, c'est à dire dans le respect de l'intégrité de son œuvre.

Pour cette raison d'abord, il importe que les "utilisateurs" des œuvres enregistrées, un certain public, sache qu'un auteur existe derrière l'abstraction numérique qu'ils téléchargent. Avant même de vouloir obliger le public à payer une utilisation, il importe de le mettre en état de comprendre que l'on n'acquière pas un objet, comme par troc, mais le signe de quelqu'un. C'est un enjeu politique essentiel, à notre sens.

Il faut donc que l'utilisateur de logiciel P2P et l'auteur, ou éventuellement le représentant de celui-ci, se rencontrent, de quelque façon que ce soit.

Or, une des difficultés majeures dans la gestion des droits des auteurs, réside dans la difficulté de relier les œuvres aux auteurs : les sociétés de gestion ne détiennent pas de répertoire des œuvres du domaine protégé. Le dépôt légal existe, certes, mais il s'agit d'un répertoire des publications, et non des œuvres; et il n'est pas conçu pour être accessible au public, tel un annuaire.

Imaginons un répertoire numérique des œuvres du domaine protégé, dont la création et la gestion seraient confiées à des sociétés de gestion collective. Les créateurs et les éditeurs procéderaient à un dépôt, nullement constitutif de droit, mais déclaratif de droit. Les auteurs pourraient définir lors de ce dépôt les conditions d'exploitation de leurs œuvres, ce qu'ils souhaitent laisser en libre diffusion, sous tel format. L'interdiction de reproduction serait toujours explicite. Le défaut de publication dans ce répertoire présumerait la licence donnée à l'auteur pour une libre exploitation de son œuvre. Sauf les usages commerciaux qui devraient de toute façon être explicites.

Ces répertoires numériques pourraient être aisément publiés sur l'Internet. Les utilisateurs de logiciels P2P pourraient alors les consulter. L'infraction à la volonté de l'auteur donnerait lieu à la sanction civile, et non pénale, de la contrefaçon lorsqu'elle se cantonnerait à des sphères non commerciales. L'infraction deviendrait pénale lorsqu'elle serait à une échelle commerciale.

On peut concevoir une solution plus autoritaire et plus délicate du point de vue des données personnelles, mais très praticable en bonne démocratie, dès lors qu'elle serait bien encadrée par la CNIL: les éditeurs de logiciels P2P seraient contraints de prévoir une redirection systématique vers le répertoire numérique afin de valider l'échange P2P. Qui deviendrait triangulaire : P2X2P ...

Il faut, pour sortir de l'impasse actuelle, repenser le droit d'auteur comme une relation d'abord bilatérale "auteurs - public".

Et, ensuite,  "auteur - public" d'un côté, "éditeurs" de l'autre. Puis "auteurs - public - éditeurs" d'un côté, producteurs de l'autre.

Enfin "auteurs - public - éditeurs - producteurs"  et diffuseurs de l'autre.

L'on arrive alors forcément à une synthèse.

Mais il faut le courage politique de rappeler à l'industrie de la création que le second terme (la création) précède le premier (l'industrie).

    AG