Titre 1^er : Clauses générales - Objet du contrat

Article 1^er : Cession

Article 2 : Œuvre

Article 3 : Droits d’adaptation audiovisuelle

Article 4 : Droits d’exploitation

Article 5 : Modes d’exploitation

Article 6 : Titre

Article 7 : Manuscrit, exemplaire original de l’œuvre

Article 8 : Territoires et formes sous lesquelles l’œuvre sera exploitée

Article 9 : Durée

Article 10 : Copyright

Article 11 : Garantie d'éviction à la charge de l'Auteur du fait personnel et du fait des tiers

Article 12 : Exploitation, conservation du droit d’exploitation cédé, pouvoir pour agir en justice

Article 13 : Mandataires

Article 14 : Transmission des droits de l’Auteur acquis par l’Editeur

Article 15 : Droit de repentir et de retrait

Titre 2 : Clauses particulières

Article 16 : Modes d’exploitation, étendue, et destination du droit de reproduction

Article 17 : Modes d’exploitation, étendue et destination du droit de représentation et d’exécution publique

Article 18 : Droit de prêt et de location

Article 19 : Rémunération pour copie privée

Article 20 : Droit de traduction

Article 21 : Droit d’adaptation et de traduction autres qu’exclusivement graphiques

Article 22 : Droit d’intégration dans une œuvre ou un bien ou un service multimédia ou d’adaptation sous une forme multimédia - Bases de données

Article 23 : Droit d’adaptation karaoké – Arrangements karaokés

Article 24 : Droit de reprographie

Article 25 : Licences d’exploitation

Article 26 : Exploitation à l’étranger

Article 27 : Attributions particulières de l’Editeur

Article 28 : Droit de préférence

Article 29 : Rémunérations de l’Auteur

 

29.1- Droit d’édition graphique et numérique de l’œuvre

29.2- Droit de traduction

 

29.3- Droits de traduction et d’adaptation autres que graphique, karaoké ou multimédia

 

29.4- Droits de reproduction de l’œuvre, de ses adaptations et traductions graphiques ou non graphiques, sur des supports autres que des supports imprimés, notamment par intégration dans une œuvre ou un programme multimédia ou par une adaptation sous forme d’œuvre ou de programme multimédia ou karaoké ou par intégration dans une base de données

29.5- Droit de reprographie

29.6- Droit de prêt et de location

29.7- Droits d’exécution publique - droit de représentation

29.8- Droit de reproduction mécanique - Reproduction numérique - MIDI

29.9- Copie privée mécanique

 

Article 30 : Exemplaires hors commerce

Article 31 : Exploitation par un tiers des droits cédés – Sous édition

Article 32 : Reddition des comptes

Article 33 : Ayants droit de l’Auteur

Article 34 : Attribution de juridiction